Règlement intérieur

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU COLLÈGE LES LENTILLÈRES

Collège Les Lentillères

18 boulevard Robert Schuman

21000 DIJON

tel : 03 80 68.81.81

fax : 03 80 68 81 82

mail : 0211150l@ac-dijon.fr

 

* Textes de référence :

BOEN spécial n°6 du 25 août 2011.

Décret n° 2011-728 du 24 juin 2011 (JO des 26 juin et 14 août 2011).

 

Révision du 13 juin 2017

SOMMAIRE

I – ORGANISATION DE LA VIE DE LA COMMUNAUTE SCOLAIRE

I.1 – Horaires

I.2 – Accès aux locaux et circulation des élèves

I.3 – Assiduité – Ponctualité

I.4 – Demi-pension

I.5 – Voyages scolaires

I.6 – Activités culturelles

II – DROITS ET OBLIGATIONS DES ELEVES

II.1 – Droits et devoirs du collégien

II.2 – Représentativité des élèves

II.3 – Tenue vestimentaire

II.4 – Consignes et recommandations particulières

III – RESPECT DU REGLEMENT INTERIEUR

III.1 – Récompenses

III.2 – Dispositifs d’accompagnement et de prévention

III.3 – Punitions et sanctions

IV – COMMUNICATION AVEC LES FAMILLES

IV.1 – Carnet de liaison

IV.2 – Communication numérique

IV.3 – Bilans périodiques (bulletins trimestriels, relevés de notes, …)

IV.4 – Rencontres avec les membres de l’équipe éducative

IV.5 – Représentativité des parents

V- SECURITE

V.1 – Aux abords du collège

    1. – Dans le collège

PREAMBULE

Le collège est une communauté éducative. Les élèves y viennent pour acquérir une formation et une culture générales, pour apprendre à vivre en société dans le respect de l’autre et pour développer un esprit citoyen. Ils y préparent leur orientation et leur avenir d’adulte.

Le règlement intérieur vise à créer entre tous les membres de cette communauté un climat de confiance favorable à l’éducation et au travail. Il définit les règles de fonctionnement ainsi que les droits et les obligations de chacun de ses membres en conformité avec les textes juridiques et avec les dispositions législatives et réglementaires en vigueur.

Il s’appuie sur les principes intangibles qui définissent le service public d’éducation : la neutralité, la laïcité, la tolérance, le respect d’autrui, le refus de toute violence, l’égalité des sexes, l’égalité des chances et les valeurs de travail et d’efforts sur soi.

Adopté par un vote en Conseil d’administration, le présent règlement est établi en concertation avec les représentants de tous les usagers et personnels de l’établissement. Il s’impose à tous.

La Charte de la laïcité est annexée au présent règlement.

I – ORGANISATION DE LA VIE DE LA COMMUNAUTE SCOLAIRE

I.1- Horaires

Les cours ont lieu le lundi, mardi, mercredi matin, jeudi, vendredi et samedi matin de semaine impaire.

MATIN

APRES-MIDI

7h45

1ère sonnerie : Ouverture du portail

13h15

1ère sonnerie : Ouverture du portail

7h55

2ème sonnerie – Montée en cours

13h20

2ème sonnerie – Montée en cours

8h

3ème sonnerie – Début des cours

13h25

3ème sonnerie – Début des cours

8h-8h55

M1

13h25-14h20

S1

8h55-9h50

M2

14h20-15h15

S2

9h50-10h05

Récréation

15h15-15h25

Récréation

10h05

1ère sonnerie – Mise en rang

15h25

1ère sonnerie – Montée en cours

10h10

2è sonnerie – Début des cours

15h30

2è sonnerie – Début des cours

10h10-11h05

M3

15h30-16h25

S3

11h05-12h

M4

16h25

Fin des cours

12h

Fin des cours du matin

16h30-17h30

S4 ( Aide aux devoirs – Retenues )

Certains cours peuvent exceptionnellement se terminer à 12h30 et d’autres débuter à 13h.

Des activités peuvent être proposées aux élèves durant la pause méridienne et le soir après les cours ainsi que le mercredi après-midi, dans le cadre de l’Association Sportive, du F.S.E et de l’Accompagnement éducatif.

Des retenues ont lieu le mercredi après-midi de 13h30 à 15h30.

I.2 – Accès aux locaux et circulation des élèves

Pendant les récréations et la pause de midi, les collégiens sont dans la cour (ou le hall en cas d’intempéries) et ne stationnent pas dans les couloirs et les salles de classes.

Aucun élève n’est autorisé à sortir de l’enceinte de l’établissement entre deux cours ou durant les récréations.

Les élèves externes ne peuvent quitter le collège entre la première et la dernière heure de cours de la demi-journée. Les élèves demi-pensionnaires ne peuvent quitter le collège entre la première et la dernière heure de cours de la journée. En cas d’absence de cours l’après-midi, la sortie des demi-pensionnaires a lieu à 13h20.

Un professeur qui encadre une activité hors de l’établissement se terminant en fin de demi-journée, peut permettre à l’élève de rentrer directement à son domicile sur autorisation écrite préalable des responsables légaux.

I.3 – Assiduité – Ponctualité

La présence aux cours est obligatoire. L’emploi du temps est indiqué sur le carnet de liaison.

En cas d’absence de leur enfant, les parents avertissent rapidement la Vie Scolaire et la confirment par écrit, à son retour, sur le carnet de liaison. L’élève ne pourra reprendre les cours sans un billet d’entrée délivré par la Vie Scolaire.

Tout collégien en retard doit se rendre en Vie Scolaire pour se voir remettre un billet d’entrée. Les retards trop fréquents ou non justifiés sont punis.

Cas des dispenses d’E.P.S. : l’inaptitude à la pratique des activités physiques et sportives ne dispense pas les élèves de leur présence au cours d’E.P.S. Ils pourront soit effectuer des tâches compatibles avec la prescription médicale, soit exceptionnellement être autorisés à se rendre en permanence.

Seules les dispenses longues (3 mois) autorisent l’élève à quitter l’établissement selon le régime habituel des sorties.

I.4 – Demi-pension

La demi-pension est un service proposé aux familles. Tout élève dont la famille en fait la demande peut être admis à la demi-pension dans la limite des places disponibles. L’inscription est annuelle. Elle ne peut être inférieure à un trimestre sauf situation particulière. Un fonds social cantine permet de venir en aide aux familles qui en font la demande. Pour ce faire, un dossier est disponible au secrétariat administratif. Toute admission à la demi-pension vaut acceptation de son règlement, distribué lors de l’inscription.

Il est recommandé aux parents qui souhaitent régler la demi-pension en espèces de venir en personne effectuer ce règlement, le collège ne pouvant être tenu pour responsable en cas de perte ou de vol de la somme confiée à l’élève.

I.5 – Voyages scolaires

Des voyages et sorties peuvent être organisés par l’établissement. Les projets sont présentés au chef d’établissement qui les soumet au conseil pédagogique et au conseil d’administration. Pour y participer, les élèves doivent présenter une autorisation des parents et être assurés.

Toute sortie gratuite organisée sur le temps scolaire est obligatoire.

Le règlement intérieur s’applique pendant les voyages et les sorties.

I.6 – Activités culturelles

Le C.D.I (Centre de Documentation et d’Information) : Il est ouvert aux élèves et aux adultes selon des horaires déterminés au début de chaque année scolaire. Les collégiens y empruntent des livres de bibliothèque ou consultent les ouvrages, revues et publications mis à leur disposition ainsi que des sites internet. Ils y travaillent en groupes pour effectuer des recherches avec le professeur documentaliste ou sous la direction d’autres enseignants. Les élèves peuvent également y recueillir des informations sur les métiers et les filières de formation.

Le F.S.E (Foyer Socio-Éducatif): Il fonctionne grâce à des cotisations. Il vise à permettre la prise en charge par les élèves eux-mêmes de la responsabilité de certaines de leurs activités. Il encourage la création de clubs, développe les actions liées à la citoyenneté et à la solidarité. Ses dons peuvent servir à l’organisation de sorties et voyages et à l’embellissement du collège.

L’A.S.  (Association Sportive): L’A.S. est ouverte à tous les élèves aptes et volontaires qui acquittent une cotisation spéciale. Tout collégien inscrit à ces activités est tenu d’y participer régulièrement. S’il a un empêchement ou s’il renonce, sa famille doit en informer le collège par écrit. Les élèves sont autorisés par leurs parents à se rendre directement sur les lieux de compétition situés dans l’agglomération dijonnaise.

II – DROITS ET OBLIGATIONS DES ELEVES

L’exercice par les élèves de leurs droits et le respect de leurs obligations dans le cadre scolaire contribuent à les préparer à leurs responsabilités de citoyen.

II.1 – Droits et devoirs du collégien

LES DROITS DU COLLÉGIEN

LES DEVOIRS DU COLLÉGIEN

  • Le collégien a droit à l’éducation. En cas de difficultés, il bénéficie de divers dispositifs collectifs d’aide et de soutien ou de projets personnels particuliers.

  • Il a droit à la liberté d’expression. Il l’exerce dans un esprit de tolérance et de respect d’autrui.

  • Il a le droit de vote pour l’élection de ses représentants.

  • Il a le droit d’être représenté par l’intermédiaire des délégués des élèves dans le respect des principes de laïcité, de pluralisme et de neutralité, aux conseils de classe, au conseil d’administration, à la commission permanente, au conseil de discipline et dans les autres instances de concertation ou de décision.

  • Il a le droit de réunion à l’initiative des délégués de classe.

  • Il a le droit d’association au sein du F.S.E et de l’A.S.

  • Il a droit au respect de son intégrité physique et de sa liberté de conscience.

  • Il a le droit de s’expliquer ou de se défendre des faits qui lui sont éventuellement reprochés avant l’établissement d’une sanction.

  • Il doit être présent à tous les cours figurant à l’emploi du temps, y compris les enseignements facultatifs, et participer activement au travail de la classe.

  • Il doit respecter strictement les horaires.

  • Il doit tenir compte des consignes et accomplir son travail scolaire dans les délais demandés.

  • Il doit avoir pour chaque discipline le matériel demandé et en bon état.

  • Il doit respecter le travail collectif de la classe en permettant à chacun d’écouter et de travailler dans le calme.

  • Il doit respecter le matériel, les livres prêtés, l’environnement, les locaux.

  • Il doit refuser toute forme de violence et ne pas participer à des jeux dangereux.

  • Il doit parler aux adultes s’il est témoin de faits violents, s’il y a danger ou atteinte à la personne d’autrui, dans le but d’aider celui qui en est victime.

  • Il doit se déplacer sans courir et éviter tout chahut, toute bousculade dans la cour, dans les couloirs, dans les escaliers.

  • Il doit respecter les adultes et les autres élèves, leur identité, les différences de chacun (leur nom, leur physique, leurs aptitudes scolaires, leur tempérament…).

  • Il doit se respecter lui-même, pour être respecté des autres : il doit soigner en particulier son hygiène, sa propreté et son vocabulaire.

II.2 – Représentativité des élèves

En début d’année scolaire, chaque division élit deux délégués titulaires et deux suppléants. Ils représentent leurs camarades de classe auprès de l’équipe éducative et de la direction. Ce sont des interlocuteurs privilégiés en toutes circonstances et plus particulièrement pendant les conseils de classes. Ils bénéficient d’une formation. Les délégués peuvent être réunis une fois par trimestre en assemblée générale des délégués.

Trois délégués titulaires et trois suppléants, élèves de 5ème, 4ème et 3ème et élus parmi les délégués de classe représentent les élèves au conseil d’administration et dans les autres instances de concertation et de décision du collège.

Les élèves ont également la possibilité de siéger au Conseil de Vie Collégienne, instance consultative qui permet aux élèves de s’exprimer sur la vie de l’établissement.

II.3 – Tenue vestimentaire

La tenue vestimentaire doit être correcte et compatible avec les valeurs du service public d’éducation.

Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.

II.4 – Consignes et recommandations particulières

      • L’usage des appareils électroniques tels que téléphones portables, consoles de jeux, lecteurs mp3… est interdit. Ceux-ci pourront être confisqués temporairement. Les téléphones devront être éteints dans l’enceinte de l’établissement. Si un élève a un besoin impératif d’appeler ses parents ou son responsable légal, il en fera la demande à la Vie Scolaire qui lui indiquera un lieu où il pourra faire usage de son téléphone.

      • Les jeux de balles et de ballons sont interdits dans les locaux. Ils peuvent être ponctuellement autorisés dans la cour.

      • La salle de sport des Lentillères est une installation communale. La municipalité décline toute responsabilité concernant la perte ou le vol d’objets de valeur appartenant à des usagers.

      • Dans un but éducatif, il est demandé aux élèves de respecter des règles élémentaires de bienséance et de savoir vivre : se découvrir la tête à l’intérieur des bâtiments, se lever en silence pour saluer l’entrée d’un adulte dans la classe, frapper avant d’entrer dans une salle ou un bureau…

      • Les élèves doivent respecter le matériel et les locaux mis à leur disposition : les dégradations volontaires, les pertes de livres ou du carnet de liaison doivent être remboursées par la famille de l’élève responsable.

      • Les élèves doivent veiller à la propreté du Collège en prenant soin de jeter leurs déchets dans les poubelles.

      • Il est recommandé de ne pas apporter d’argent ni d’objets de valeur au Collège.

III – RESPECT DU REGLEMENT INTERIEUR

III.1 – Récompenses

Le bulletin trimestriel comporte pour les élèves méritants la mention d’encouragements, de compliments ou de félicitations. Les encouragements récompensent les élèves sérieux et travailleurs indépendamment du niveau de notes obtenu. Les compliments et les félicitations récompensent les élèves sérieux et travailleurs dont les moyennes sont bonnes pour les premiers et très bonnes pour les seconds.

III. 2 – Dispositifs d’accompagnement et de prévention

Pour aider certains élèves à respecter le cadre éducatif, des mesures d’accompagnement, telle l’instauration d’une fiche de suivi ou la signature d’un contrat faisant état d’engagements, peuvent être décidées par le Professeur Principal, le C.P.E et le Chef d’Établissement pour encourager ces élèves à changer de comportement.

La commission éducative : présidée par le chef d’établissement ou son adjoint, elle comprend notamment des personnels de l’établissement, dont au moins un professeur et au moins un parent d’élève. Sa composition est arrêtée par le conseil d’administration. Elle peut associer toute personne susceptible d’apporter des éléments permettant de mieux appréhender la situation de l’élève concerné. Elle a pour mission d’examiner la situation d’un élève dont le comportement est inadapté aux règles de vie dans l’établissement et de favoriser la recherche d’une réponse éducative personnalisée. Elle est également consultée en cas d’incidents impliquant plusieurs élèves. La commission éducative assure le suivi de l’application des mesures de prévention et d’accompagnement, des mesures de responsabilisation ainsi que des mesures alternatives aux sanctions.

III.3 – Punitions et sanctions

Toute punition ou sanction est individuelle et proportionnelle au manquement à la règle. Elle doit avoir pour finalité d’amener l’élève à s’interroger sur sa conduite, de lui rappeler les exigences de la vie en collectivité et de le préparer à l’exercice de la citoyenneté. Avant toute décision à caractère disciplinaire, la procédure contradictoire doit permettre à chacun d’exprimer son point de vue, de s’expliquer et de se défendre.

III.3.a- Punitions :

Elles correspondent à des manquements mineurs au Règlement Intérieur. Elles sont prononcées par les enseignants, les personnels d’éducation, de surveillance et de direction.

Les punitions sont exclusivement :

  • un travail à la maison.

  • l’inscription d’une observation sur le carnet de correspondance.

  • l’exigence d’excuses orales ou écrites faites par l’élève.

  • la retenue sur le temps scolaire en début ou en fin de journée, y compris le samedi matin.

  • la retenue le soir de 16h30 à 17h30.

  • la retenue du mercredi après-midi de 13h30 à 15h30.

Un professeur peut, à titre exceptionnel, exclure de cours un élève dont l’attitude empêche l’enseignant de continuer son cours. Le collégien est alors conduit au bureau du C.P.E. par un assistant d’éducation. L’enseignant concerné informe obligatoirement par écrit le Chef d’Établissement des faits reprochés.

Un agent (A.T.T.E.E.) peut demander une punition ou une sanction à l’encontre d’un élève auprès du Chef d’Établissement.

III.3.b- Sanctions :

Elles correspondent à des manquements graves au Règlement Intérieur et sont prononcées par le Chef d’Établissement ou le Conseil de Discipline.

Ce sont par ordre de gravité et exclusivement :

  • L’avertissement.

  • Le blâme.

  • La mesure de responsabilisation.

  • L’exclusion temporaire de la classe. Pendant l’accomplissement de la sanction, l’élève est accueilli dans l’établissement. La durée de cette exclusion ne peut excéder huit jours.

  • L’exclusion temporaire de l’établissement ou de l’un de ses services annexes. La durée de cette exclusion ne peut excéder huit jours.

  • L’exclusion définitive de l’établissement ou de l’un de ses services annexes prononcée par le conseil de discipline.

Les sanctions peuvent être assorties d’un sursis total ou partiel.

IV – COMMUNICATION AVEC LES FAMILLES

IV.1 – Carnet de liaison

Un carnet est donné à chaque élève en début d’année. Il est l’outil principal de communication entre l’établissement et les parents. Les familles sont donc invitées à le consulter et à le signer régulièrement pour prendre connaissance des informations qui leur sont destinées.

L’élève doit toujours avoir avec son carnet avec lui et le présenter à tout adulte qui lui en fait la demande. Il doit le couvrir et en prendre soin. En cas de perte ou de détérioration, un nouveau carnet de liaison devra être acheté par la famille.

IV.2 – Communication numérique

Un Environnement Numérique de Travail est à la disposition des familles pour communiquer avec la communauté éducative. Le site internet du collège a vocation à diffuser des informations à destination des familles mais également du grand public.

IV.3 – Bilans périodiques (bulletins trimestriels, relevés de notes, …)

Des bilans périodiques, généralement trimestriels, indiquant le niveau et les compétences dans chaque discipline et comportant des appréciations de la part des enseignants sont remis en mains propres ou envoyés aux familles. Ils comprennent, pour les élèves de sections sportives, une appréciation de l’entraîneur.

IV.4 – Rencontres avec les membres de l’équipe éducative

Les parents d’élèves exercent un suivi sur le travail de leur enfant et sont aidés dans cette tâche. Des rencontres collectives avec les équipes pédagogiques et individuelles avec les enseignants sont organisées. Les familles peuvent également solliciter un rendez-vous auprès du professeur principal, des autres membres de l’équipe pédagogique et éducative, ou de la direction.

IV.5 – Représentativité des parents

Les parents sont associés à la vie de l’établissement. Leurs représentants sont élus en début d’année au scrutin de liste proportionnel au plus fort reste. Ils siègent dans les instances de concertation et de décision de l’établissement : le conseil d’administration, la commission permanente, le conseil de discipline, la commission éducative, le conseil de classe, le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté (C.E.S.C.), le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (C.H.S.C.T.), le Conseil de Vie Collégienne (C.V.C).

V- SECURITE

V.1 – Aux abords du collège

La circulation est dense et rapide sur le boulevard Schuman. Il est donc impératif, conformément au Code de la route, que les piétons empruntent les passages protégés devant l’établissement et à proximité du rond-point en respectant les feux de signalisation. Il est interdit de stationner dans l’espace situé devant le collège.

V.2 – Dans le collège

V.2.a- Exercices de sécurité

Des exercices d’évacuation des salles (incendie) ont lieu une fois par trimestre. Les personnels reçoivent les consignes qui les concernent. Les professeurs principaux commentent celles qui sont propres aux élèves avant le premier exercice annoncé en septembre. Les deux autres exercices ont lieu à l’improviste.

D’autres exercices (confinement, évacuation de l’établissement) sont effectués régulièrement en fonction des directives nationales ou académiques.

V.2.b- Sécurité en atelier et en travaux pratiques

      • L’accès aux dépôts, laboratoires, salles spécialisées et ateliers où sont entreposés produits et matériaux inflammables n’est pas autorisé aux élèves seuls. Les portes de ces locaux restent fermées en l’absence des professeurs.

      • Le port de vêtements adaptés (blouse de coton, combinaison de travail) et de chaussures spéciales est obligatoire en atelier.

      • Le port de bijoux (bagues, colliers, boucles d’oreilles) est interdit en atelier.

      • Les manipulations en ateliers et salles de sciences, les exercices physiques en E.P.S n’ont lieu qu’avec l’autorisation et en présence des professeurs.

V.2.c- Activités prohibées

      • Il est interdit de fumer dans l’enceinte du Collège. (articles L3513-6 et L3512-8 du code de santé publique)

      • Les objets ou produits dangereux (couteaux, cutters, bombes lacrymogènes, briquets, allumettes, pointeurs laser…) sont prohibés. L’utilisation de tout accessoire visant à troubler l’ordre public ou à perturber l’attention des élèves est susceptible de sanction.

      • Les jeux violents, les jets de boules de neige, la circulation à bicyclette ou à vélomoteur sont interdits.

V.2.d- Infirmerie, santé, accidents, hospitalisation

Pour des raisons de sécurité, les élèves ne doivent pas être en possession de médicaments. Si un élève suit un traitement, la famille doit en informer le collège et l’élève ne doit apporter que la dose journalière.

Le collège dispose des services d’une infirmière sur une partie du temps scolaire.

En cas de nécessité d’une prise en charge médicale, les parents sont appelés. S’ils ne peuvent pas être joints, ou en cas d’urgence, leur enfant est dirigé vers un établissement hospitalier. Le collège ne peut pas se charger du transport des élèves malades ou accidentés. Selon le cas, un taxi ou une ambulance sont appelés aux frais des familles.

V.2.e- Assurance

L’assurance n’est pas obligatoire mais vivement recommandée. Elle devient obligatoire dans le cadre des activités facultatives (sortie et voyage, activité de l’association sportive, notamment).

En début d’année, des formulaires proposés par les associations habilitées sont distribués. Les familles fournissent dès que possible une attestation d’assurance ou le cas échéant une déclaration de refus d’assurance.

L’inscription au collège vaut acceptation du présent règlement intérieur.

Signature de l’élève Signature des responsables légaux